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Préavis du RAT

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2017


Préavis 01/2017

Rapport de Gestion et des Finances 2016

2016


Préavis 01/2016

Rapport Gestion Finances 2015

Préavis 02/2016

Autorisation générale de plaider

Préavis 03/2016

Compétences d’engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles

Préavis 04/2016

Rétribution des autorités du RAT

Préavis 05/2016

Rétrospective et perspectives Budget 2017

2015


Préavis 03/2015

Préavis 3/2015 du Comité de Direction du Réseau d’Accueil des Toblerones relatif au budget 2016

Préavis 02/2015

Préavis 2/2015 du Comité de Direction du Réseau d’Accueil des Toblerones relatif au Règlement du Conseil Intercommunal

Préavis 01/2015

Rapport de gestion et des finances 2014

2014


Etude repas AFJ

Adaptation de la facturation pour les prestations de la tranche de midi

Préavis 06/2014

Relatif au mécanisme financier du RAT

Préavis 05/2014

Du Comité de Direction du Réseau d’Accueil des Toblerones relatif au budget 2015

Préavis 04/2014

Relatif à la modification des statuts du RAT suite à l’adhésion de la Commune de Le Vaud au 1er août 2014

Préavis 03/2014

Relatif à l’adhésion de la Commune de Le Vaud au 1er août 2014

Préavis 02/2014

Relatif à la modification des statuts du RAT suite à la sortie du Bassins au 31.12.2013

Préavis 01/2014

Rapport de gestion et finances 2013

2013


Préavis 05/2013

Du Comité de Direction du Réseau d’Accueil des Toblerones relatif au plan de développement 2014 à 2018

Préavis 04/2013

Du Comité de Direction du Réseau d’Accueil des Toblerones relatif au budget 2014

Préavis 03/2013

Relatif à l’implémentation d’un système informatique de gestion salariale et financière

Préavis 02/2013

Délégation de la compétence d’autorisation et de surveillance de l’Accueil Familial de Jour au Réseau d’Accueil des Toblerones

Préavis 01/2013

Rapport sur les comptes 2012

2012


Préavis 02/2012 (du 04 octobre 2012)

Du Comité Directeur du Réseau d’Accueil des Toblerones relatif au budget 2013 du RAT

Préavis 01/2012 (du 29 mars 2012)

Du Comité Directeur du Réseau d’Accueil des Toblerones relatif aux comptes 2011 du RAT

Rapport sur les activités 2011 du RAT

Rapport sur les activités 2011 du RAT

2011


Préavis 05/2011 (du 06 octobre 2011)

Du Comité Directeur du Réseau d’Accueil des Toblerones relatif au budget 2012 du RAT

Préavis 04/2011 (du 06 octobre 2011)

Du Comité Directeur du Réseau d’Accueil des Toblerones relatif à la rétribution des autorités du RAT pour la législature 2011 - 2016

Préavis 03/2011 (du 06 octobre 2011)

Du Comité Directeur du Réseau d’Accueil des Toblerones relatif aux compétences lui permettant d’engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles en sus des montants portés au budget annuel

Préavis 02/2011 (du 06 octobre 2011)

Du Comité Directeur du Réseau d’Accueil des Toblerones relatif à l’autorisation générale de plaider jusqu’au 31 décembre 2016

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